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Marques déposées par MIGNARD Jean
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CORSET DE CORRECTION ET DEROTATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORSET DE CORRECTION ET DEROTATION
MIGNARD Jean

Numéro de dépôt :
1317603
Date de dépôt :
28/12/1984
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
28/12/1994

Présentation de la marque CORSET DE CORRECTION ET DEROTATION

Déposée le 28 décembre 1984 par MIGNARD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « CORSET DE CORRECTION ET DEROTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MIGNARD Jean domicilié(e) 75, rue de la Plage, BERCK PLAGE 62600. - France.

La marque CORSET DE CORRECTION ET DEROTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSET DE CORRECTION ET DEROTATION est expirée depuis le 28 décembre 1994.

MIGNARD Jean a également déposé les autres marques suivantes : VALVES MODULAIRES , (Marque figurative) , EROP ETUDE REALISATION ORTHOPEDIE PROTHESE , (Marque figurative) , J. MIGNARD , (Marque figurative) , LOMBOLIGHT


MIGNARD Jean - 75, rue de la Plage, BERCK PLAGE 62600. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Inscription le 16 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163884 - Publication au BOPI 1993-08-16

Inscription - Concession de licence n°37605 - Publication au BOPI

Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes).Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres), appareils orthopédiques et prothèses. Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi finis ou semi formés).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.